SUCCESSION
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Situation

Situation familiale et patrimoniale

Résultats

Synthèse

  1. En supposant un décès au , les résultats sont les suivants

    Inverser l'ordre des décès

    AU 1er DECES

    AU 2nd DECES

Optimisation

  1. Optimisation possible grâce à un versement en assurance vie

    Abattement disponible Tranche marginale successorale Économie possible *

    * Economie maximum possible dans les conditions cumulatives suivantes : (a) versement en assurance vie effectué avant les 70 ans de l’assuré ou sur un contrat souscrit avant le 20/11/1991 lorsqu’il en existe un ; (b) chaque successible est désigné bénéficiaire dans la double limite de l’abattement disponible et de l’actif net recueilli ; (c) l’actif net taxable dans la tranche marginale des droits de succession est supérieur à l’abattement disponible.
    Cette économie est à retraiter des capitaux décès de chaque successible qui auraient été dévolus au conjoint survivant dans la succession, à défaut de l’investissement en assurance vie.

  1. Optimisation possible grâce à un versement en assurance vie

    Abattement disponible Tranche marginale successorale Économie possible *

    * Economie maximum possible dans les conditions cumulatives suivantes :
    a) versement en assurance vie effectué avant les 70 ans de l’assuré ou sur un contrat souscrit avant le 20/11/1991 lorsqu’il en existe un.
    b) chaque successible est désigné bénéficiaire dans la double limite de l’abattement disponible et de l’actif net recueilli.
    c) l’actif net taxable dans la tranche marginale des droits de succession est supérieur à l’abattement disponible.
    Cette économie est à retraiter des capitaux décès de chaque successible qui auraient été dévolus au conjoint survivant dans la succession, à défaut de l’investissement en assurance vie.

  1. Successibles

  1. Libéralités

  1. Assurances-vie

  2. Bénéficiaire Nom Parent de Lien de parenté Part Nature

  1. Emprunts

Actifs du foyer

Biens immobiliers

Biens mobiliers non professionnels

Assurances vie

Biens professionnels

Passifs du Foyer

Dispositions entre époux

Contrat de mariage

Clause de préciput sur les assurances vie non dénouées au profit du

Libéralités

Option du conjoint survivant pour la simulation

Libéralités

à
à
à
à
à
à
à
à
    • Détails - Au 1er décès
    • Synthèse
    • Détails conjoint survivant
    • Détails héritiers
    Héritage et capitaux d'assurance reçus Droits de succession et fiscalité d'assurance 990i Émoluments du notaire Total net reçu

    Patrimoine du conjoint survivant hors succession

    Pleine propriété Usufruit Nue-propriété Total

    Héritage et capitaux décès reçus par le conjoint survivant

    Héritage en PP Héritage en USU Héritage total Droits de succession Émoluments du notaire Héritage net Capitaux d'assurance en PP Capitaux d'assurance en USU Total des capitaux d'assurance Fiscalité d'assurance 990i Capitaux d'assurance net
    Héritage en PP Héritage en NP Héritage total Droits de succession Tranche marginale successorale Émoluments du notaire Héritage net Capitaux d'assurance en PP Capitaux d'assurance en NP Total des capitaux d'assurance Fiscalité d'assurance 990i Capitaux d'assurance net
    • Détails - Au 2nd décès
    • Synthèse
    • Détails héritiers
    Héritage et capitaux d'assurance reçus Droits de succession et fiscalité d'assurance 990i Émoluments du notaire Total net reçu
    Héritage en PP Héritage en NP Héritage total Droits de succession Tranche marginale successorale Émoluments du notaire Héritage net Capitaux d'assurance en PP Capitaux d'assurance en NP Total des capitaux d'assurance Fiscalité d'assurance 990i Capitaux d'assurance net

Comparatif selon l'option choisie par le conjoint survivant

  1. Conjoint survivant Successibles 1er décès Successibles 2nd décès

    Synthèse Graphique

    1er décès 2nd décès Total

Détail des calculs

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  1. Option retenue :